Compter vos jours, des deux côtés
Passer l’hiver en Floride met deux administrations en mouvement, et aucune des deux ne compte vos jours comme vous le feriez. L’IRS additionne trois années avec des pondérations. La RAMQ ignore les absences de moins de trois semaines. Voici les deux calculs, côte à côte, et ce qu’il faut déposer pour rester du bon côté.
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Les deux calculs, côte à côte
| IRS | RAMQ | |
|---|---|---|
| Ce qui est mesuré | Présence aux États-Unis | Présence au Québec |
| Période | Trois ans, pondérés | L’année civile |
| Le seuil | 183 jours pondérés | 183 jours de présence |
| Pondération | Année en cours × 1, précédente × 1/3, deuxième × 1/6 | Aucune |
| Absences courtes | Tous les jours comptent | 21 jours ou moins ne comptent pas |
| Jours de transit | Exclus sous 24 h | Départ et retour non comptés |
| La soupape | Formulaire 8840 | Une année complète, une fois par sept ans |
Les deux nombres sont identiques. Les deux méthodes n’ont presque rien en commun.
Le cas qui piège tout le monde
Cinq mois par hiver, jamais plus. 150 jours par an, trois ans de suite.
150 + (150 ÷ 3) + (150 ÷ 6) = 225. Le seuil est 183. Il est franchi — et vous êtes, par défaut, résident fiscal américain, tenu de déclarer votre revenu mondial à l’IRS.
Aucune des trois années ne s’approche de 183 prise seule. C’est ce qui rend le piège efficace.
Le calcul complet, avec le seuil réel de 121 jours par an →
Ce qui vous protège
Le formulaire 8840 écarte la conclusion, à trois conditions : moins de 183 jours réels dans l’année en cours, un domicile fiscal maintenu au Canada toute l’année, et un lien plus étroit avec le Canada.
Il est gratuit, il tient sur une page, et chaque conjoint dépose le sien. Si vous ne produisez pas de déclaration américaine, il se poste seul — à une adresse précise, avec preuve de livraison.
Le déposer correctement, et à temps →
Et la couverture maladie
La RAMQ exige une présence de 183 jours ou plus au Québec, avec des règles de calcul plus généreuses qu’on ne le croit — et une obligation d’avis préalable que presque personne ne respecte.
Les règles de la RAMQ, et la comparaison avec l’Ontario →
Le rythme annuel
Quatre gestes, chaque année
- Au retour, au printemps
- Noter les dates d’entrée et de sortie pendant qu’elles sont fraîches
- En mai
- Refaire le calcul pondéré sur trois ans
- Avant le 15 juin
- Poster un formulaire 8840 par personne, avec preuve d’envoi
- Avant de repartir
- Aviser la RAMQ si le séjour contrevient à la règle des 183 jours
Si vous possédez déjà, ou si vous vendez
Le décompte des jours n’est qu’une partie du dossier. La fiscalité de la détention et de la revente en est une autre, et elle représente des montants sensiblement plus élevés.
- Louer votre condo : 30 % du brut, ou l’élection 871(d)
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- Vendre : la retenue FIRPTA, le 8288-B, le gain en capital
Sources
Chaque chiffre de cette page renvoie à l’une de ces sources. Lorsqu’une règle a changé, la date du changement est indiquée.
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