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Compter vos jours, des deux côtés

Passer l’hiver en Floride met deux administrations en mouvement, et aucune des deux ne compte vos jours comme vous le feriez. L’IRS additionne trois années avec des pondérations. La RAMQ ignore les absences de moins de trois semaines. Voici les deux calculs, côte à côte, et ce qu’il faut déposer pour rester du bon côté.

Publié le

Le raccourci qui coûte cher. « Je reste moins de six mois, je suis correct. » C’est le calcul que presque tout le monde fait, et il est faux du côté américain — parce que l’IRS ne regarde pas une année, il en regarde trois.

Les deux calculs, côte à côte

IRSRAMQ
Ce qui est mesuréPrésence aux États-UnisPrésence au Québec
PériodeTrois ans, pondérésL’année civile
Le seuil183 jours pondérés183 jours de présence
PondérationAnnée en cours × 1, précédente × 1/3, deuxième × 1/6Aucune
Absences courtesTous les jours comptent21 jours ou moins ne comptent pas
Jours de transitExclus sous 24 hDépart et retour non comptés
La soupapeFormulaire 8840Une année complète, une fois par sept ans

Les deux nombres sont identiques. Les deux méthodes n’ont presque rien en commun.

Le cas qui piège tout le monde

Cinq mois par hiver, jamais plus. 150 jours par an, trois ans de suite.

150 + (150 ÷ 3) + (150 ÷ 6) = 225. Le seuil est 183. Il est franchi — et vous êtes, par défaut, résident fiscal américain, tenu de déclarer votre revenu mondial à l’IRS.

Aucune des trois années ne s’approche de 183 prise seule. C’est ce qui rend le piège efficace.

Le calcul complet, avec le seuil réel de 121 jours par an →

Ce qui vous protège

Le formulaire 8840 écarte la conclusion, à trois conditions : moins de 183 jours réels dans l’année en cours, un domicile fiscal maintenu au Canada toute l’année, et un lien plus étroit avec le Canada.

Il est gratuit, il tient sur une page, et chaque conjoint dépose le sien. Si vous ne produisez pas de déclaration américaine, il se poste seul — à une adresse précise, avec preuve de livraison.

Le déposer correctement, et à temps →

Et la couverture maladie

La RAMQ exige une présence de 183 jours ou plus au Québec, avec des règles de calcul plus généreuses qu’on ne le croit — et une obligation d’avis préalable que presque personne ne respecte.

Les règles de la RAMQ, et la comparaison avec l’Ontario →

Le rythme annuel

Quatre gestes, chaque année

Au retour, au printemps
Noter les dates d’entrée et de sortie pendant qu’elles sont fraîches
En mai
Refaire le calcul pondéré sur trois ans
Avant le 15 juin
Poster un formulaire 8840 par personne, avec preuve d’envoi
Avant de repartir
Aviser la RAMQ si le séjour contrevient à la règle des 183 jours

Si vous possédez déjà, ou si vous vendez

Le décompte des jours n’est qu’une partie du dossier. La fiscalité de la détention et de la revente en est une autre, et elle représente des montants sensiblement plus élevés.

Sources

Chaque chiffre de cette page renvoie à l’une de ces sources. Lorsqu’une règle a changé, la date du changement est indiquée.

  1. Substantial Presence TestInternal Revenue Serviceconsulté le
  2. Séjours à l’extérieur du Québec — admissibilité au régime d’assurance maladieGouvernement du Québecconsulté le
  3. Closer Connection Exception to the Substantial Presence TestInternal Revenue Serviceconsulté le

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